Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI MIGNONS
PICARD S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98754495
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque MINI MIGNONS

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MINI MIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD domicilié(e) 189, Avenue d'Argenton, 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 591 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MINI MIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI MIGNONS est expirée depuis le 15 octobre 2008.

PICARD a également déposé les autres marques suivantes : A.P.C. , BLINDATIQUE , VIGIE-PICARD , SAINT-LUC , MULTIPENES PICARD , SERRUTIQUE , VERROUTIQUE , AUGA LA BISCOTTE DUO , BLINDAGRILLE , APC


PICARD S.A. (société anonyme) - 189, Avenue d'Argenton, 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 775591795


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Préparations diététiques à base de céréales, à usage médical. Pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie, produits de panification fine, à savoir biscottes, pain braisé et pain grillé. Préparations faites de céréales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.